* Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
** Selon version et formule choisie.
*** Assisteur : Inter Mutuelle Assistances, entreprise régie par le Code des Assurances.
La résidence principale de l’ensemble des bénéficiaires doit se situer en France métropolitaine (Corse incluse).
Sous réserve de distribution et de disponibilité de l'offre dans votre Caisse d’Épargne.
Garantie des Accidents de la Vie est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 61 996 212 euros. Siège social, 88 avenue de France 75641 PARIS Cedex 13 RCS Paris n° B 350 663 860. Distribuée par la Caisse d’Épargne.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 170 384 630 euros - Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 Paris Cedex 13 RCS Paris n° 493 455 042. Intermédiaire d’assurance inscrit à l’ORIAS sous le numéro 08 045 100. www.orias.fr
(1) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur" les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(2) Selon définition contractuelle et conditions prévues au contrat.
(3) Selon Conditions Générales et Particulières sauf pour la formule Essentielle en cas d’AIPP inférieure à 5% et d'une hospitalisation au moins égale à 5 jours consécutif dans un service de chirurgie : indemnisation jusqu’à 15 000 € par victime et par évènement en cas d’hospitalisation d’au moins 5 jours consécutifs dans un service de chirurgie si le seuil de 5 % d’AIPP n’est pas atteint.