(1) Garanties Santé est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 61 996 212 euros. Siège social, 88 avenue de France 75641 PARIS Cedex 13 RCS Paris n° B 350 663 860. Distribué par la Caisse d’Épargne.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 173 613 700 euros - Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 Paris Cedex 13 RCS Paris n° 493 455 042. Intermédiaire d’assurance inscrit à l’ORIAS sous le numéro 08 045 100. www.orias.fr
Voir limites, conditions, exclusions et plafonds prévus dans la Notice d'information, le certificat d’adhésion et le cas échéant le Bulletin d'adhésion. Selon la formule choisie.
Garanties santé est réservé aux assurés dont la résidence principale se situe en France métropolitaine (Corse incluse).
(2) Selon la formule choisie, la Notice d’Information, le Certificat d’Adhésion et le cas échéant le Bulletin d’Adhésion.
(3) La parapharmacie, les vaccins non remboursés par le RO, les traitements anti paludéens et les traitements d’aide au sevrage tabagique sont exclus.
(4) Cette cotisation tient compte d'une remise de 10% sur la part de cotisation supplémentaire liée à l'ajout de votre conjoint (tel que défini dans la notice d'information) sur votre contrat. La remise sera applicable sur la cotisation de votre conjoint uniquement et pendant toute la vie du contrat, tant que l’assuré principal et son conjoint sont désignés au contrat. Elle s’applique à la garantie frais de soins, hors prime d’assistance.
Sous réserve de distribution et de disponibilité de l'offre dans votre Caisse d'Epargne.
Assistance : Les prestations d’assistance du contrat Garanties Santé sont mises en œuvre par IMA GIE, Groupement d’intérêt économique au capital de 3 547 170 € entreprise régie par le Code des assurances siège social : 118, avenue de Paris 79033 Niort Cedex 9.
(5) Prestation d’Assistance réalisées par INTER MUTUELLES ASSISTANCE GIE : Groupement d’Intérêt au capital de 3 547 170 €, inscrit au RCS de Niort sous le N° C433 240 991 dont le siège est située 118, avenue de Paris - CS 40 000 - 79033 NIORT CEDEX 9.
(6) En formule Optimal et dans l’option assurance scolaire quelle que soit la formule souscrite, valable sur la version de contrat commercialisé depuis octobre 2020.