Tarifs et informations réglementaires

Tarification applicable aux Particuliers

Au 1er janvier 2020

Tarification applicable à la clientèle des Professionnels et Associations

Au 1er janvier 2020

Tarification aux Entreprises, Economie sociale & Institutionnels, Secteur Public, Logement social & Economie mixte, Immobilier professionnel

Au 1er janvier 2020

Extrait standard des tarifs applicables aux Particuliers

Au 1er janvier 2020

Document d'information tarifaire

Au 1er janvier 2020

Document d'information tarifaire - Glossaire

Convention de compte de Dépôt et Services Bancaires

Au 1er février 2020

Modifications des conditions générales de la convention de Compte de Dépôt

applicables au 1er février 2020

Cartes Bancaires - Notices Assurances et Assistance

Au 1er janvier 2020

Conditions générales spécifiques à l'offre groupée de services ENJOY

Au 17 septembre 2018

Avenant à la convention de compte de dépôt

En vigueur au 1er février 2019

Bouquet Liberté

Carte Equilibra avec code

Forfait Satellis Autonomie Gestion

Carte de retrait interbancaire "Nomea"

Notices assistance et assurance de votre carte Visa INFINITE

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa PLATINUM

À partir du 1er janvier 2020

Conditions générales de fonctionnement des cartes et services associés

Au 14 septembre 2019

Offre d’accompagnement de la Clientèle en situation de Fragilité financière (OCF)

Carte Equilibra sans code

Forfait Satellis Autonomie

Notices assistance et assurance de votre carte Visa Plus (NOMEA)

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa Premier

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa CLASSIC

À partir du 1er janvier 2020

Notice d'information - ASSISTANCE MASTERCARD Carte prépayée Caisse d’épargne

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte CIRRUS MASTERCARD Caisse d’épargne

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa Electron (SENSEA)

À partir du 1er janvier 2020

Service E-Carte Bleue

Au 1er janvier 2020

Livret A

Livret d'Epargne Populaire (LEP)

Livret Jeune

Plan Epargne Logement (PEL)

Livret Grand Prix (LGP)

Solution Libre Revenu

Livret Développement Durable et Solidaire (LDDS)

Livret B

Livret 10/12 ans

Compte Epargne Logement (CEL)

Compte sur Livret Régional Languedoc-Roussillon

Compte-Titres et PEA

Conditions Générales Offres Groupées Marché des Professionnels

Au 1er Janvier 2020

Visa Platinum Business - Notice d'information

Au 1er janvier 2020

Modifications des Conditions générales de carte business

Convention compte courant

Au 1er janvier 2020

Visa Gold Business - Notice d'information

Au 1er janvier 2020

Visa Business - Notice d'information

Au 1er janvier 2020

Conditions Générales d’Utilisation du Service « Direct Ecureuil Internet »

Conditions Générales spécifiques à "Sécurisation des Opérations en Ligne"

(SOL)

Conditions Générales du service e-documents

au 24/09/2018

Opérations courantes illimitées

Retraits déplacés illimités

AlertEcureuil

Conditions Générales d'Utilisation d'Apple Pay

Au 1er décembre 2019

Avenant Conditions Générales d'Utilisation de Samsung Pay

Au 04/05/2020

Avenant - Conditions générales spécifiques des services de Banque à Distance

Conditions générales spécifiques du service "Coffre-Fort Numérique"

(CFN)

Conditions générales du service CE Net

Conditions générales du service SEPAmail

Eparfix/Eparplus

Option internationale

Conditions générales d'utilisation
du service Paylib entre amis

Conditions Générales d'Utilisation de Samsung Pay

Brochure sur les Droits des consommateurs relatifs à la DSP2

Rapport Annuel CELR

Année 2017

Fiche technique Parts Sociales

Index Egalité Professionnelle Femmes-Hommes

Année 2019

Informations FATCA

Destinées aux résidents fiscaux et aux citoyens américains (US Person).

Bilan Emissions GES

Année 2014

Politique d'exécution de ordres et de sélection des intermédiaires

Rapport Annuel CELR

Année 2018

Prospectus Parts Sociales

Convention AERAS

Site officiel

Emploi des ressources collectées sur Livret A et LDD

Année 2018

Politique de gestion des conflits d'intérêts

Classement des cinq premières plateformes d'exécution utilisées en 2018