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Conditions d'utilisation des produits et
services Omniture SiteCatalyst HBX

Pour Omniture Inc., votre expérience en ligne et votre droit à la protection de votre vie privée sont de la plus haute importance. Nous voulons que vous vous sentiez à l'aise et en sécurité en utilisant nos services de qualité. Omniture, Inc. se targue de sa profonde implication sur les questions de confidentialité.

EN UTILISANT CE SITE, VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER CES CONDITIONS GÉNÉRALES. DANS LE CAS CONTRAIRE, N'UTILISEZ PAS CE SITE WEB.

Avis de copyright
Copyright © 1996-2008 Omniture, Inc. (« Omniture »). Tous droits réservés. L'autorisation d'utiliser tous les documents et graphiques associés et toutes les autres données de ce site Web est soumise à ces conditions générales. « WebSideStory », « HitBox », « StatMarket » et les logos sont des marques de service d'Omniture.

CONDITIONS DE SERVICE DES PRODUITS ET SERVICES SITECATALYST HBX

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Bienvenue sur Omniture.com. Omniture vous fournit ses services de site Web dans le cadre des Conditions de service (« Les conditions de service ») suivantes que nous pourrons mettre à jour sans préavis. En outre, lors de l'utilisation de services SiteCatalyst HBX particuliers, Omniture et vous serez soumis à toutes les directives ou règles publiées qui s'appliquent à ces services, telles qu'elles seront publiées ponctuellement. Toutes ces directives ou règles sont incorporées par les présentes à titre de référence dans les Conditions de service. Il est de votre responsabilité de prendre régulièrement connaissances de ces conditions générales.

2. DESCRIPTION DU SERVICE
Omniture fournit actuellement à ses utilisateurs l'accès à une vaste collection de ressources en ligne par le biais de son réseau de sites Web (le « Service »). Sauf mention contraire, les sites Web d'Omniture sont destinés à votre usage personnel non commercial. Sauf déclaration contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité qui s'ajoute au Service actuel ou l'améliore, notamment la publication de nouveaux sites d'Omniture, sera soumise aux Conditions de service. Vous comprenez et acceptez que le Service est fourni « en l'état » et qu'Omniture ne saurait être tenu pour responsable de la ponctualité, de la suppression, de la non-remise ou du non-enregistrement de toute communication de l'utilisateur ou de paramètres de personnalisation.
Pour utiliser le Service, vous devez obtenir l'accès à Internet, directement ou par l'intermédiaire de périphériques d'accès au contenu Web, et payer les frais de service associés à cet accès. De plus, vous devez fournir tout le matériel nécessaire pour établir cette connexion au Web, notamment un ordinateur et un modem ou tout autre dispositif d'accès. Sachez qu'Omniture réserve l'accès au contenu de certaines zones du Service aux adultes. Vous devez avoir au moins 18 ans pour pouvoir accéder à ces zones et les afficher. Sachez également que d'autres zones du Service sont restreintes aux utilisateurs âgés de 13 ans au moins.

3. VOS OBLIGATIONS D'INSCRIPTION
En contrepartie de votre utilisation du Service, en nous envoyant vos informations d'inscription, vous acceptez : (a) de fournir des informations véridiques, exactes, actuelles et complètes sur vous-même, par exemple celles à compléter dans le formulaire d'inscription au Service (ces informations étant désignées par les termes « Données d'inscription » et (b) de tenir et mettre à jour rapidement les Données d'inscription de sorte qu'elles restent véridiques, exactes, actuelles et complètes. Si vous fournissez des informations délibérément fausses, erronées, obsolètes ou incomplètes, ou si Omniture a des raisons de penser que ces informations sont fausses ou ne sont pas exactes, actuelles ou complètes, Omniture a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser toute utilisation actuelle ou future de tout ou partie du Service.

4. RÈGLES DE CONFIDENTIALITÉ D'OMNITURE
Les Données d'inscription et certaines autres informations vous concernant sont régies par les règles de confidentialité d'Omniture. Pour plus d'informations, veuillez consulter les règles de confidentialité.

5. COMPTE, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ DES MEMBRES
Si vous vous inscrivez à certains des services proposés, vous pouvez recevoir à la fin du processus d'inscription un mot de passe et une désignation de compte. Il est de votre responsabilité de préserver la confidentialité du mot de passe et du compte, et vous êtes totalement responsable de toutes les opérations exécutées avec votre mot de passe ou votre compte. Vous acceptez (a) d'avertir immédiatement Omniture de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, ou de toute autre violation de la sécurité et, (b) de veiller à bien vous déconnecter de votre compte à la fin de chaque session. Omniture ne peut être et ne sera en aucun cas tenu pour responsable de la moindre perte ou du moindre dommage découlant du non-respect de votre obligation de préserver votre sécurité et votre confidentialité.

6. CONDUITE DES MEMBRES
Vous comprenez que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages, etc. (le « contenu »), qu'ils soient publiés à l'intention de tous ou qu'ils vous soient transmis personnellement, relèvent de la seule responsabilité de leur auteur ou expéditeur. En d'autres termes, vous, et non Omniture, êtes entièrement responsable de tout Contenu que vous soumettez, publiez, envoyez par courriel ou transmettez de toute autre manière que ce soit par l'intermédiaire du Service. Omniture n'a aucun contrôle sur le Contenu accessible par l'intermédiaire du Service et ne garantit donc pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de ce Contenu.

Vous comprenez qu'en utilisant le Service, vous pouvez vous exposer à des Contenus tiers susceptibles d'être choquants, indécents, répréhensibles, voire même haineux ou obscènes. En aucun cas Omniture ne pourra être tenue pour responsable, d'aucune manière que ce soit, du moindre contenu, notamment toute erreur ou omission dans un Contenu, ni aucune perte ou dommage d'aucune sorte que ce soit résultant de l'utilisation d'un Contenu publié, envoyé par courriel ou transmis de toute autre manière par l'intermédiaire du Service.

Les sites Web d'Omniture peuvent parfois comprendre des bulletins d'informations, des forums, de groupes de diffusion, des communautés, des calendriers et/ou d'autres systèmes de messagerie ou de communication qui vous permettent de communiquer avec le grand public ou avec un groupe particulièrement (collectivement nommés « Services de communication »), et vous acceptez de n'utiliser les Services de communication que pour publier, envoyer et recevoir des messages et des informations convenables et en rapport avec le Service de communication en question. Par exemple, vous acceptez notamment, lors de l'utilisation d'un Service de communication, de ne pas :

  • soumettre, publier, envoyer par courriel ou transmettre d'autre manière que ce soit un Contenu illégal, menaçant, abusif, délictuel, diffamant, obscène, diffamatoire, constituant un harcèlement ou une invasion de la vie privée d'autrui, haineux ou incitant à la haine raciale ou ethnique ;
  • nuire de quelque manière que ce soit à des mineurs ;
  • usurper l'identité d'une autre personne ou d'une entité, notamment un représentant d'Omniture, un modérateur, le guide ou l'animateur d'un forum, ou déclarer faussement votre affiliation avec une personne ou une entité ;
  • contrefaire des en-têtes ou manipuler des identifiants pour masquer l'origine de tout Contenu transmis par l'intermédiaire du Service ;
  • soumettre, publier, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre manière un Contenu qu'il vous est interdit de transmettre par la Loi ou dans le cadre d'une relation contractuelle ou fiduciaire (tel que des informations internes, des informations exclusives et confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre de relations de travail ou d'accords de non-divulgation) ;
  • soumettre, publier, envoyer par courriel ou transmettre de quelque autre manière que ce soit un Contenu en violation d'un brevet, d'une marque commerciale, d'un secret industriel, d'un copyright ou d'un droit de propriété (« les Droits ») de quelque partie que ce soit ;
  • soumettre, publier, envoyer par courriel ou transmettre de quelque autre manière que ce soit des publicités non sollicitées ou non autorisées, des documents promotionnels, du « courrier indésirable », du « spam », des « lettres en chaîne », des « plans de vente pyramidale », ou quelque autre forme de sollicitation que ce soit, sauf dans les zones (telles que les boutiques) prévues à cet effet ;
  • soumettre, publier, envoyer par courriel ou transmettre de quelque autre manière que ce soit des données contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichier ou programme visant à interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités d'un logiciel, d'un matériel informatique ou d'un équipement de télécommunications ;
  • perturber le déroulement normal du dialogue, faire en sorte que l'écran défile plus vite que les autres utilisateurs du Service ne peuvent taper, ou agir de toute autre manière que ce soit en vue d'altérer l'aptitude des autres utilisateurs à participer à des échanges en temps réel ;
  • interférer avec ou perturber le Service, ou les serveurs et réseaux connectés au Service, ou désobéir à des requêtes, procédures, règles ou règlements des réseaux connectés au Service ;
  • violer délibérément ou non toute législation locale, régionale, nationale ou internationale, notamment les réglementations promulguées par la SEC (Commission américaine des Opérations de Bourse), les règlements de toute bourse nationale ou autre, notamment la Bourse de New York, la Bourse américaine ou le NASDAQ, et toute réglementation ayant force de loi ;
  • « traquer » ou harceler autrui ; ou
  • recueillir ou stocker des renseignements personnels sur les autres utilisateurs ou recueillir, de quelque manière que ce soit, des renseignements sur autrui tels que les adresses de courriel sans leur consentement.

Vous reconnaissez qu'Omniture ne préfiltre pas et ne surveille pas votre Contenu ou celui des tiers, mais qu'Omniture et les personnes désignées par l'entreprise auront le droit (mais pas l'obligation), à leur seule discrétion, de refuser ou de déplacer tout Contenu disponible via le Service. Omniture et les personnes désignées par l'entreprise auront notamment le droit de supprimer tout Contenu violant les Conditions générales ou autrement répréhensible.

Vous reconnaissez que vous devez évaluer et supporter tous les risques associés à l'utilisation de tout Contenu, notamment la fiabilité dans l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ce Contenu. À cet égard, vous reconnaissez que vous ne pouvez pas faire confiance à un contenu créé par Omniture ou soumis à Omniture, notamment les informations trouvées sur les forums Yep.com et toutes les autres zones du Service.

Vous reconnaissez et acceptez qu'Omniture peut conserver le Contenu et également le divulguer si la Loi l'exige ou si l'entreprise pense de bonne foi que cette rétention ou cette divulgation est raisonnablement nécessaire pour : (a) se conformer à un procédure juridique ; (b) mettre en application les Conditions de Service ; (c) répondre aux plaintes concernant l'éventuelle violation par le Contenu des droits des tiers ; ou (d) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle d'Omniture, de ses utilisateurs et du public.

Vous comprenez que le traitement technique et la transmission du service, notamment de votre Contenu, peuvent impliquer (a) la transmission sur divers autres réseaux ; et (b) des changements pour l'adapter et le rendre conforme aux exigences techniques de connexion des réseaux ou de dispositifs.

7. AVERTISSEMENTS SPÉCIAUX POUR L'UTILISATION INTERNATIONALE
En reconnaissant la nature mondiale d'Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles locales régissant la conduite en ligne et le Contenu acceptable. En particulier, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois régissant la transmission des données techniques exportées depuis les États-Unis ou depuis le pays dans lequel vous résidez ainsi qu'à toutes les autres lois locales relatives à la transmission ou à la publication du Contenu ou encore à la confidentialité des renseignements personnels.

8. CONTENU PUBLIC ENVOYÉ À OMNITURE
Omniture ne revendique pas la propriété des documents que vous fournissez à Omniture (notamment commentaires et suggestions) ou que vous publiez, envoyez, saisissez ou soumettez sur n'importe quel site Web d'Omniture ou ses services associés (collectivement nommés les « Envois »). Cependant, en publiant, en envoyant, en saisissant, en fournissant ou en soumettant vos Envois, vous accordez à Omniture, à ses sociétés affiliées et aux sous-licenciés nécessaires la permission d'utiliser vos Envois en rapport avec le fonctionnement de leurs activités sur Internet, notamment les droits de : copier, distribuer, transmettre, afficher et exécuter publiquement, reproduire, modifier, traduire et reformater vos Envois ; et de publier votre nom en rapport avec vos Envois.

Aucune rémunération ne sera versée en contrepartie de l'utilisation de vos Envois, comme indiqué dans les présentes Conditions d'utilisation. Omniture n'a aucune obligation de publier ou d'utiliser les Envois que vous fournissez et peut supprimer tout Envoi à tout moment à sa seule discrétion.
En publiant, en envoyant, en saisissant, en fournissant ou en soumettant vos Envois, vous garantissez et déclarez que vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits sur vos Envois tels que décrits dans cette section, notamment tous les droits nécessaires pour vous permettre d'envoyer, de publier, d'envoyer, de saisir ou de soumettre les Envois.

9. INDEMNITÉ
Vous acceptez d'indemniser et de protéger Omniture et ses filiales, affiliés, dirigeants, agents, co-détenteurs de marque ou autres partenaires et employés contre toute plainte ou demande, notamment les honoraires d'avocat raisonnables, adressé par tout tiers en raison d'un Contenu soumis, publié ou transmis par l'intermédiaire du Service, de votre utilisation du Service, de votre connexion au Service, de votre violation des Conditions de service ou de votre violation des droits d'autrui.

10. INTERDICTION DE REVENTE DU SERVICE
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial quelque partie du Service, utilisation du Service ou accès au Service que ce soit.

11. PRATIQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L'UTILISATION ET LE STOCKAGE
Vous reconnaissez qu'Omniture peut mettre en place des pratiques et des limitations générales concernant l'utilisation du Service, notamment le nombre de jours maximum pour la conservation par le Service des messages électroniques, des messages publiés sur les forums ou de tout autre Contenu envoyé. Vous reconnaissez qu'Omniture ne peut être tenu pour responsable de la suppression ou du défaut de stockage des messages et autres communications ou de tout autre Contenu conservé ou transmis par le Service. Vous reconnaissez qu'Omniture se réserve le droit de déconnecter les comptes restés inactifs pendant une longue période. Vous reconnaissez en outre qu'Omniture se réserve le droit de modifier ces pratiques et limitations générales à tout moment, à sa seule discrétion, avec ou sans préavis.

12. MODIFICATIONS DES SERVICES SiteCatalyst HBX
Omniture se réserve le droit à tout moment et ponctuellement de modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Service avec ou sans préavis. Vous reconnaissez qu'Omniture ne peut être tenu pour responsable envers vous ou une autre partie d'aucune modification, suspension ou interruption du Service.

13. RÉSILIATION
Vous reconnaissez qu'Omniture, à sa seule discrétion, peut invalider votre mot de passe, résilier tout ou partie de votre compte, ou votre utilisation du service et supprimer et éliminer tout Contenu du Service, pour quelque raison que ce soit, notamment pour défaut d'utilisation, ou si Omniture pense que vous avez violé ou contrevenu à la lettre ou à l'esprit des Conditions de Service. Omniture peut aussi, à sa seule discrétion, et à tout moment, cesser de fournir tout ou partie du Service, avec ou sans préavis. Vous reconnaissez que la résiliation de votre accès au Service dans le cadre des clauses des présentes Conditions de Service peut être mise en œuvre sans préavis et vous reconnaissez et acceptez qu'Omniture peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte ainsi que toutes les informations et tous les fichiers correspondant et/ou bloquer tout accès ultérieur à ces fichiers ou au Service. De plus, vous reconnaissez qu'Omniture ne peut être tenu pour responsable envers vous ou des tiers de la résiliation de votre accès au Service.

14. TRANSACTIONS AVEC LES ANNONCEURS
Votre correspondance ou vos transactions avec les annonceurs trouvés sur ou par l'intermédiaire du Service, ou votre participation à leurs promotions, notamment le paiement et la livraison de biens ou de services, et tous autres termes, conditions, garanties ou déclarations associés à ces transactions, ne concernent que vous et ces annonceurs. Vous reconnaissez donc qu'Omniture ne pourra être tenue pour responsable de quelque perte ou dommage que ce soit résultant de ces transactions ou de la présence de ces annonceurs sur le Service.

15. LIENS, RÉSULTATS DE LA RECHERCHE ET SITE CLASSÉS
Le Service, ou des tiers, peuvent fournir des liens vers d'autres sites ou ressources sur le Web (« Sites avec lien »). Les Sites avec lien échappent au contrôle d'Omniture, qui ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu, notamment des liens existant sur un Site avec lien ou la modification ou la mise à jour d'un Site avec lien. Omniture n'est pas responsable de la diffusion sur le Web ni d'aucune autre forme de transmission reçue d'aucun Site avec lien. Omniture ne vous fournit ces liens qu'à titre de commodité, et l'inclusion d'un lien n'implique par l'approbation du site par Omniture ni une quelconque association avec ses exploitants.
Omniture n'ayant aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous reconnaissez et acceptez qu'Omniture ne peut être tenu pour responsable de la disponibilité de ces sites et ressources externes, pas plus que l'entreprise approuve ou est responsable du Contenu, de la publicité, des produits ou des autres informations accessibles sur ou à partir de ces sites ou ressources. Vous reconnaissez et acceptez en outre qu'Omniture ne peut être tenu pour responsable, directement ou indirectement, d'aucun dommage ou perte provoqué, ou supposé être provoqué par ou en rapport avec l'utilisation de, ou la confiance faite à, ce Contenu, ces biens ou ces services disponibles sur ou par l'intermédiaire de ces sites ou ressources.

16. DROITS EXCLUSIFS D'OMNITURE SUR LES SERVICES SITESCATALYST HBX
Vous reconnaissez et acceptez que le Service contient des informations exclusives et confidentielles protégées par des droits de propriété intellectuelle et d'autres lois. Vous reconnaissez et acceptez en outre que le Contenu des publicités des sponsors ou des informations qui vous sont présentées par l'intermédiaire du Service ou des annonceurs est protégé par des copyrights, des marques commerciales, des marques de service, des brevets ou d'autres droits exclusifs et lois. Sauf autorisation explicite d'Omniture ou des annonceurs, vous acceptez de ne pas modifier, louer, donner à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées sur la base de tout ou partie du Service ou de son Contenu.

17. EXCLUSION DE GARANTIES
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPLICITEMENT QUE :

  • VOTRE UTILISATION DU SERVICE SE FAIT À VOS SEULS RISQUES. LE SERVICE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET EN FONCTION DE SA DISPONIBILITÉ. OMNITURE DÉCLINE EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE, DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPLICITES OU IMPLICITES, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UNE FIN PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION.
  • OMNITURE NE GARANTIT PAS QUE (i) LE SERVICE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SERVICE SERA ININTERROMPU, PONCTUEL, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS, (iii) LES RÉSULTATS OBTENUS PAR L'UTILISATION DU SERVICE SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITÉ DES PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES DONNÉES QUE VOUS ACHETEZ OU OBTENEZ PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE RÉPONDRONT À VOS ATTENTES NI (v) QUE LES ÉVENTUELLES ERREURS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉES.
  • TOUT TÉLÉCHARGEMENT OU OBTENTION D'INFORMATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT PAR L'INTERMÉDIAIRE DE L'UTILISATION DU SERVICE SE FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES ET VOUS SEUL SEREZ RESPONSABLE DES ÉVENTUELS DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE LA PERTE DE DONNÉES ÉVENTUELLE RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE CES DONNÉES.

18. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPLICITEMENT QU'OMNITURE NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE D'AUCUN DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU EXEMPLAIRE, NOTAMMENT TOUT DOMMAGE LIÉ À LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE CLIENTÈLE, D'USAGE, DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE PERTE INCORPORELLE (MÊME SI OMNITURE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT DE : (i) L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE SERVICE ; (iii) LE COÛT D'OBTENTION DE BIENS ET DE SERVICES DE REMPLACEMENT RÉSULTANT DE L'ACHAT OU DE L'OBTENTION DE BIENS, DE DONNÉES, D'INFORMATIONS OU DE SERVICES, OU DE LA RÉCEPTION DE MESSAGES, OU DE LA CONCLUSION DE TRANSACTIONS PAR L'INTERMÉDIAIRE OU EN PROVENANCE DU SERVICE ; (iii) L'ACCÈS NON AUTORISÉ À, OU L'ALTÉRATION DE, VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES ; (iv) LES DÉCLARATIONS OU LA CONDUITE DE TIERS SUR LE SERVICE ; OU (v) TOUT AUTRE SUJET EN RAPPORT AVEC LE SERVICE.
SI VOUS ÊTES MÉCONTENT D'UNE PARTIE DES SITES WEB D'OMNITURE, OU DE L'UNE DE CES CONDITIONS D'UTILISATION, VOTRE SEUL ET EXCLUSIF RECOURS EST DE CESSER D'UTILISER LES SITES WEB D'OMNITURE.

19. EXCLUSIONS ET LIMITATIONS
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. C'EST POURQUOI IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS DÉCRITES AUX SECTIONS 17 ET 18 NE VOUS CONCERNENT PAS.

20. LOGICIELS DISPONIBLES SUR LES SITES WEB
Les logiciels (le cas échéant) qui sont mis à disposition pour être téléchargés sur les sites Web d'Omniture, à l'exclusion des logiciels pouvant être mis à disposition par les utilisateurs finaux par l'intermédiaire d'un service de communication (le « logiciel ») sont le travail soumis à copyright d'Omniture, Inc, et/ou de ses filiales ou fournisseurs. Votre utilisation du Logiciel est régie par les conditions de l'accord de licence d'utilisation qui accompagne ou est inclus, le cas échéant, avec le Logiciel (« Accord de licence »). Vous ne devez pas installer ou utiliser un Logiciel qui est accompagné par ou inclut un Accord de licence avant d'avoir accepté les termes de cet Accord de licence.

Pour tout Logiciel qui n'est pas accompagné d'un Accord de licence, Omniture vous accorde, en tant qu'utilisateur, une licence personnelle non transférable d'utilisation du Logiciel pour visiter ou utiliser autrement le site Web Omniture particulier, conformément à ces Conditions d'utilisation et à aucune autre fin, sous réserve de garder intacts tous les avis de copyright et autres droits exclusifs.

La totalité du Logiciel est la propriété d'Omniture et/ou de ses fournisseurs et est protégée par les lois sur le copyright et les clauses des traités internationaux. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel est expressément interdite par la Loi, et peut donner lieu à de graves sanctions civiles et criminelles. Les contrevenants seront poursuivis en justice dans la mesure du possible. LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL SUR UN AUTRE SERVEUR OU À UN AUTRE EMPLACEMENT AUX FINS DE LE REPRODUIRE OU DE LE REDISTRIBUER NOTAMMENT SONT EXPLICITEMENT INTERDITES. LE LOGICIEL N'EST ÉVENTUELLEMENT GARANTI QUE CONFORMÉMENT AUX TERMES DE L'ACCORD DE LICENCE. Vous reconnaissez que le Logiciel et toute la documentation et/ou les informations techniques qui l'accompagnent, sont soumis aux lois et réglementations américaines régissant le contrôle des exportations. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel, directement ou indirectement, vers des pays soumis à des restrictions d'exportations par les États-Unis d'Amérique.

21. NOTIFICATION
Les notifications peuvent vous être adressées par courriel ou courrier postal. Le Service peut aussi notifier les modifications apportées aux Conditions de service ou concernant d'autres points en publiant ces notifications ou des liens vers ces notifications à votre intention sur le Service.

22. INFORMATIONS SUR LES MARQUES COMMERCIALES
WebSideStory, HitBox, StatMarket, The Pulse of the Internet, Traffic, Yep, le logo Yep.com et le « W » et les autres logos et noms de produits et services de WebSideStory sont des marques commerciales d'Omniture, Inc. (les « Marques d'Omniture »). Vous acceptez de ne pas afficher ou utiliser de quelque manière que ce soit les Marques d'Omniture sans l'autorisation préalable d'Omniture.

23. COPYRIGHTS et AGENTS DE COPYRIGHT
Tout le contenu des sites Web d'Omniture est : Copyright © 1996 - 2008 Omniture, Inc. et/ou ses filiales ou fournisseurs. Tous droits réservés.

Omniture respecte la propriété intellectuelle d'autrui et nous demandons à nos utilisateurs d'en faire autant. Consultez ici notre politique relative à la violation du copyright, en tant que « fournisseur de service » conformément à la loi américaine Digital Millennium Copyright Act.

24. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Sauf stipulation contraire dans ces Conditions de Service, cet Accord constitue la totalité de l'accord entre l'utilisateur et Omniture concernant l'utilisation des sites Web d'Omniture et il remplace toutes les communications et propositions antérieures ou actuelles, qu'elles soient électroniques, verbales ou écrites, entre l'utilisateur et Omniture concernant l'utilisation des sites Web d'Omniture. Une version imprimée de cet accord et de toute notification envoyée sous forme électronique pourra être utilisée lors d'une procédure judiciaire ou administrative basée sur ou en rapport avec cet accord, dans la même mesure et dans les mêmes conditions que les autres documents et dossiers créés initialement et conservés sous forme imprimée.

Vous pouvez être soumis à d'autres termes et conditions susceptibles de s'appliquer lorsque vous utilisez des services affiliés, un contenu tiers ou des logiciels tiers.

Les Conditions de service et les relations entre vous et Omniture seront régies par les lois de l'État de l'Utah sans tenir compte d'éventuels conflits avec les dispositions de la Loi. Si vous résidez aux États-Unis d'Amérique, vous acceptez par les présentes la compétence et la juridiction des tribunaux du Comté de Salt Lake, Utah, États-Unis d'Amérique pour tout différend découlant de, ou ayant un rapport avec, l'utilisation des sites Web d'Omniture. Si vous ne résidez pas aux États-Unis d'Amérique, vous acceptez par les présentes un arbitrage contraignant et obligatoire dans le Comté de Salt Lake, Utah, États-Unis d'Amérique, pour tout différend découlant de, ou ayant un rapport avec, l'utilisation des sites Web d'Omniture. L'utilisation des sites Web d'Omniture n'est pas autorisée dans les juridictions qui n'appliquent pas toutes les dispositions de ces Conditions générales, notamment ce paragraphe.

Le défaut d'exercice ou d'application par Omniture d'un droit ou d'une clause des Conditions de service ne constitue pas un renoncement à ce droit ou à cette disposition. Vous convenez qu'il n'existe aucune société de fait, partenariat, emploi ou relation d'agence entre vous-même et Omniture résultant de cet accord ou de l'utilisation des sites Web d'Omniture.

Si un tribunal compétent découvre qu'une clause des Condition de service n'est pas valide, les parties conviennent néanmoins que le tribunal doit s'efforcer d'appliquer les intentions des parties reflétées par cette disposition et que les autres dispositions des Conditions de service restent pleinement valables et applicables.

L'exécution de cet accord par Omniture est soumise aux lois et procédures juridiques existantes et aucun contenu de cet accord ne déroge au droit d'Omniture de se conformer aux demandes ou requêtes du gouvernement, d'un tribunal ou des autorités concernant votre utilisation des sites Web d'Omniture ou les informations fournies à ou rassemblées par Omniture concernant cette utilisation.

Vous acceptez que, quel que soit le statut ou la loi stipulant le contraire, toute plainte ou cause d'action découlant ou liée à l'utilisation du Service ou des Conditions de service doit être déposée dans un délai d'un (1) an après son apparition sous peine d'être déclarée à jamais caduque. Le titre des sections des Conditions de service ne figurent qu'à titre de commodité et n'ont aucun effet légal ni contractuel.

25. VIOLATIONS
Veuillez signaler ici toute violation des Conditions de service.

Dernière modification : 21/01/2008